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Radioblog condamné à payer 1 M EUR aux producteurs de disques |
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03-09-2009 |
PARIS, 3 sept 2009 (AFP) - Le site de musique à la demande RadioBlog a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Paris à verser plus d'un million d'euros aux producteurs de disques, pour avoir diffusé sans autorisation des titres protégés par les droits d'auteur.
Né en 2003 et fermé depuis début 2008, le site "RadioBlogClub.fr" était une sorte d'immense juke-box qui proposait aux internautes plus de 300.000 morceaux en "streaming", c'est-à-dire sans téléchargement.
Jeudi, les magistrats de la 31e chambre ont estimé qu'"en mettant à disposition du public un logiciel conduisant à l'écoute et au partage non autorisé d'oeuvres musicales protégées", la société Mubility, qui édite le site, avait enfreint la loi.
A ce titre, elle doit fermer définitivement son site, a jugé le tribunal. Une fermeture déjà effective depuis plus d'un an et demi.
Dans la foulée, le fondateur du site, Benoît Tersiguel, et son père Jean-Louis, ont été condamnés chacun à un an de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende.
Le tribunal a estimé que de tels agissements mettaient "en péril la création artistique, la production musicale et la survie-même des artistes-interprètes".
Pour les juges parisiens, "le succès remporté par le site litigieux", qui a compté jusqu'à 20 millions de visites par mois, "s'est traduit par un manque à gagner pour les titulaires de droits".
A leurs yeux, Mubility, "particulièrement lucrative", est "née et s'est poursuivie en dehors de tout cadre légal, au mépris des droits de la propriété intellectuelle".
Afin d'indemniser les auteurs, les deux prévenus devront donc verser 871.000 euros à la Société civile des producteurs de phonogrammes (SCPP) et 218.000 euros à la Société des producteurs de phonogrammes en France (SPPF).
Selon le tribunal, cette somme totale de 1,089 million représente le chiffre d'affaires accumulé par le site en 2006 et 2007, au titre des recettes publicitaires.
A l'été 2007, les défenseurs des droits d'auteurs avaient déjà marqué un point contre les sites de musique à la demande: la Sacem était alors parvenue à contraindre Blogmusik.net, rebaptisé depuis Deezer.com, à rémunérer les
auteurs. RadioBlog avait lui refusé un tel accord.
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