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GRENOBLE, 12 mars 2008 (AFP) - Une douzaine de personnes ont été mises en examen et six d'entre elles écrouées dans le cadre d'une vaste fraude à la TVA sur des ventes de véhicules neufs en Rhône-Alpes, a-t-on appris auprès de la gendarmerie.
Les véhicules, achetés en Allemagne, étaient revendus en France, dans l'Ain, la Haute-Savoie, l'Isère et les Bouches-du-Rhône, sans reverser la TVA à l'Etat français. Ce trafic portait sur une centaine de voitures citadines et de véhicules de haut de gamme, environ 500 motos et scooters, revendus par des concessionnaires à des prix intéressants, puisque que la ristourne, égale à la TVA, n'était pas incluse. Cette escroquerie, dont le préjudice n'était pas encore chiffré, était organisée par un homme dont l'identité n'a pas été divulguée, à la tête d'une structure très organisée, comprenant plusieurs commerciaux, ont précisé les gendarmes de Grenoble. Ils ont été mis en examen pour "fraude à la TVA sur des véhicules, blanchiment d'argent, travail dissimulé et non justification de ressources". L'enquête menée par les gendarmes de Grenoble, du GIR de Lyon et du service national judiciaire (SNDJ), sous commission rogatoire d'un juge d'instruction de Grenoble, se poursuit, selon la même source.
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