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Calogero condamné pour contrefaçon de droits d'auteurs |
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29-03-2010 |
PARIS, 29 mars 2010 (AFP) - Le chanteur Calogero a été condamné par le tribunal de grande instance (TGI) de Paris pour contrefaçon de droits d'auteurs pour avoir reproduit sans autorisation une partie d'une oeuvre musicale dans un de ses morceaux, selon une copie du jugement transmis à l'AFP.
Deux auteurs-compositeurs, Serge Didier et Arnaud Pierrat, estimaient que la chanson de Calogero "Un jour parfait" présentait "sur le plan musical d'importantes similitudes" avec une de leur oeuvre musicale "Le feu de Willial", déposée à la Sacem un an auparavant.
Dans un jugement en date du 26 mars 2010 et se fondant sur des avis d'experts, le TGI de Paris a jugé que le "motif d'accompagnement à la guitare" d'"Un jour parfait", reproduisait "les caractéristiques essentielles" de celui du "Feu de Willial" sans mentionner le nom des deux auteurs-compositeurs.
Calogero Maurici et Gioacchino Maurici, compositeurs d'"Un jour Parfait", ainsi que la société Klaxon Impek International Music Publishing (éditrice de la chanson), la société Rapas (productrice) et Universal Music France (distributrice) "se sont ainsi rendus coupables d'actes de contrefaçon", poursuit le jugement.
Le TGI a condamné MM. Maurici ainsi que les trois sociétés à verser 40.000 euros aux plaignants en réparation de l'atteinte portée à leurs droits patrimoniaux d'auteur et 5.000 euros en réparation de l'atteinte portée à leurs droits moraux d'auteurs.
Le tribunal a également condamné Rapas à garantir Universal de toutes les condamnations prononcées à son encontre, en vertu d'un contrat liant les deux société concernant le copyright.
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