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Spectacle annulé : Saint-Raphaël et Gad Elmaleh renvoyés dos à dos |
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06-11-2008 |
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DRAGUIGNAN (Var), 6 nov 2008 (AFP) - La ville de Saint-Raphaël (Var) et l'humoriste Gad Elmaleh, qui s'opposaient en justice après l'annulation à l'été 2007 d'un spectacle, ont été jeudi déboutés de leur requête respective par la chambre civile du tribunal de grande instance de Draguignan.
La ville qui a été condamnée aux dépens ne s'est pas encore prononcée sur un recours éventuel.
Saint-Raphaël réclamait à l'humoriste 100.000 euros de dommages et intérêts pour préjudice porté à son image après l'annulation sans explication le 6 août 2007 d'un spectacle. Gad Elmaleh demandait pour sa part 1 euro de dommages et intérêts et 10.000 euros pour les frais de justice.
Dans ses attendus, le tribunal a néanmoins reconnu que l'action civile de la commune était recevable au titre du droit à l'image mais que ses "ambitions culturelles et attractives n'ont pas été mises à mal par Gad Elmaleh dans des conditions justiciables de dommages et intérêts".
Il a également reconnu à Gad Elmaleh "un droit moral" sur son oeuvre, tout en jugeant que "ce droit ne saurait lui conférer un ascendant absolu sur les personnes de droit tant public que privé avec lesquelles il contracte".
Le tribunal a aussi estimé que "son éventuel comportement fautif doit être replacé dans le contexte" et que Gad Elmaleh "a cherché à établir un lien avec le public" auprès duquel il s'est engagé à rembourser le prix des places.
Le 6 août 2007, alors que 2.700 spectateurs avaient réservé leur place pour assister à son spectacle, Gad Elmaleh, affirmant avoir été pris dans des embouteillages entre Ramatuelle et Saint-Raphaël, était arrivé sur scène avec une heure de retard.
Accueilli par des sifflets, il avait quitté la scène en déclarant au public "le spectacle est annulé, vous serez remboursés".
La ville de Saint-Raphaël a depuis obtenu auprès de l'organisateur le remboursement des 43.000 euros de frais de personnel, matériel et publicité engagés.
cd/oaa/asl
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