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Lafesse gagne un procès contre YouTube, qui doit lui verser 60.000 euros |
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21-11-2008 |
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PARIS, 20 nov 2008 (AFP) - Le TGI de Paris a condamné le site internet de partage de vidéos YouTube à verser 60.000 euros de dommages et intérêts à l'humoriste Jean-Yves Lafesse pour avoir diffusé sans autorisation plusieurs de ses sketches, a-t-on appris jeudi auprès du tribunal.
Dans un jugement rendu le 14 novembre, la 3e chambre civile a sanctionné la plateforme pour n'avoir pas retiré suffisamment "promptement" certains de ses sketches, une fois que l'humoriste l'avait avertie de leur exploitation illicite.
Lafesse, de son vrai nom, Jean-Yves Lambert, et ses deux frères, co-auteurs de certains sketches, réclamaient plus de 4 millions d'euros de dommages et intérêts. Le TGI a alloué 60.000 euros à l'humoriste et 15.500 euros à ses deux frères.
Si on y ajoute les frais de justice, YouTube devra débourser un total d'environ 85.000 euros.
Comme elle l'avait fait en avril dans un contentieux similaire impliquant Dailymotion, le tribunal a en revanche jugé que YouTube n'était pas un éditeur, contrairement à ce qu'affirmait Lafesse, mais un hébergeur, non soumis à "une obligation générale de surveillance des informations qu'il transmet".
Par ailleurs, mercredi, Lafesse a remporté une autre victoire en justice, celle-ci en référé.
Constatant que Dailymotion avait continué à diffuser certains sketches, alors qu'il avait été condamné à les retirer de son site en avril, le juge des référés a condamné la plateforme à payer 3.000 euros de dommages et intérêts à Lafesse et à ses frères et ordonné la suppression des contenus illicites sous astreinte de 1.000 euros par jour de retard.
dom/dd/DS
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