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Le député UMP du Nord Christian Vanneste a été condamné à 3.000 euros d’amende mardi par le tribunal correctionnel de Lille, qui le jugeait pour "injure" envers les homosexuels.
M. Vanneste a également été condamné à verser à chacune des trois associations plaignantes 2.000 euros de dommages et intérêts, 1.000 euros au titre du remboursement des frais engagés, et à publier un extrait du jugement dans la Voix du Nord, l’Express et Le Monde.
Lors de l’audience, le 13 décembre, le procureur de la République avait réclamé l’application de la loi, sans préciser de peine particulière.L’avocat de M. Vanneste, Me Gérald Malle, a annoncé que son client ferait appel de sa condamnation.
"La question qui nous intéresse, c’est de savoir si cette loi peut s’appliquer", a affirmé Me Malle à la presse, ajoutant qu’il porterait l’affaire si nécessaire jusque devant la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) à Strasbourg.
"Je crois qu’il est très difficile pour un juge français de dire que la loi n’est pas applicable, en revanche, il est plus facile pour un juge de la Cour européenne de condamner la France" pour non-respect de la liberté d’expression, a estimé M. Vanneste.
L’affaire est née de la vive opposition de M. Vanneste à la loi du 30 décembre 2004, réprimant les injures et discriminations homophobes au même titre que les injures et discriminations racistes ou sexistes.[...] Les plaignants se sont satisfaits du jugement. "C’est ce que nous attendions, symboliquement, et nous espérons que cette condamnation aura valeur de signal en direction des homophobes", a déclaré à la presse le président de SOS Homophobie, Flannan Obé. AFP
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