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Prison avec sursis et amende pour contrefaçon de la marque "Allez les Verts" |
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29-04-2008 |
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SAINT-ETIENNE, 29 avr 2008 (AFP) - Un commerçant ambulant qui vendait des écharpes et bonnets portant l'inscription "Allez les Verts" devant le stade Geoffroy-Guichard à Saint-Etienne a été condamné mardi à deux mois de prison avec sursis en correctionnelle
Reconnu coupable de "contrefaçon" de la marque "Allez les Verts", Michel Cerroni, a été en outre condamné à verser 1.000 euros d'amende et 3.000 euros de dommages et intérêts à la SASP ASSE Loire, propriétaire du club de football stéphanois de L1 et de la marque "Allez les Verts". Le 20 mars dernier, à l'audience, trois mois de prison avec sursis et 1.500 à 2.000 euros d'amende avaient été requis. L'avocat du commerçant ambulant, Me Malik Nekaa, avait contesté la validité de la marque "Allez les Verts" déposée en 1976, car selon lui "elle possédait déjà un caractère usuel notoire bien avant son dépôt, à tout le moins depuis 1962, date de la première Coupe de France remportée par l'ASSE". Me Olivier Guérinot, avocat du club, avait pour sa part souligné que ce dernier a concédé depuis 1998 à la société "ASSE Loire" une licence exclusive d'exploiter dans le monde entier ses marques et logos. En décembre 2004 des agents de la DGCCRF (Direction générale de la consommation, concurrence et répression des fraudes) avaient contrôlé le commerçant ambulant aux abords du stade Geoffroy-Guichard et saisi plus d'une centaine d'écharpes et de bonnets siglés "Allez les Verts" et fabriqués en Italie.
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